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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom de l'association : Association Indigo

Forme juridique : Association loi 1901

RNA : W596011146

SIRET : 944 768 860 00016

Date de création : 8 avril 2025

Siège social : 9 rue Evariste Boussemart, 59990 Préseau

Email : associationindigo59@gmail.com

Présidente : Audrey BOTALLA

Directrice de la publication : Audrey BOTALLA

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'Association Indigo ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, en tout ou partie, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

L'Association Indigo s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

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L'Association Indigo décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ou de la présence d'un virus informatique.

5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : associationindigo59@gmail.com

Dernière mise à jour : Janvier 2025

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