Mentions Légales
1. Éditeur du site
Nom de l'association : Association Indigo
Forme juridique : Association loi 1901
RNA : W596011146
SIRET : 944 768 860 00016
Date de création : 8 avril 2025
Siège social : 9 rue Evariste Boussemart, 59990 Préseau
Email : associationindigo59@gmail.com
Présidente : Audrey BOTALLA
Directrice de la publication : Audrey BOTALLA
2. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : https://vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'Association Indigo ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, en tout ou partie, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
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5. Liens hypertextes
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6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : associationindigo59@gmail.com
Dernière mise à jour : Janvier 2025